Marque renouvelée - Marque en vigueur

TFC Jeunes Citoyens Supporters
ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3324745
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/11/2024
TFC Jeunes Citoyens Supporters de TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque TFC Jeunes Citoyens Supporters

Déposée le 19 novembre 2004 par l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TFC Jeunes Citoyens Supporters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 945 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine domicilié(e) 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TFC Jeunes Citoyens Supporters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TFC Jeunes Citoyens Supporters arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

TOULOUSE FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 , So TFC , Toulouse Football Club , Toulouse FC , ToulouseFC , TFC , TFC , JEUNES CITOYENS SUPPORTERS


ASSOCIATION TOULOUSE FOOTBALL CLUB, ASSOCIATION - 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 04 - France - SIREN 776945990


SAS FINANCE GESTION INVESTISSEMENT, Mle MERCIER Ludivine - 61 Boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572654 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-11-26

Produits de l'imprimerie, stylos, drapeaux en papier. Edition de livres et de revues, formation, information en matière culturelle et éducative, organisation des conférence, service de clubs. Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux. Vêtements. Drapeaux en tissus. Jeux, jouets, jeux de société, jeux de cartes, peluches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.